Les actes du conseil communautaire
Retrouvez ici les procès-verbaux des conseils et les délibérations prises par Haute-Corrèze Communauté depuis 2017.Dans le module ci-dessous, vous trouverez :
- tous les procès-verbaux des conseils
- les délibérations classées
- par date de conseil
- par thématique
Tout télécharger
| Titre | Description | Version | Poids | Téléchargements | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 00 Liste des deliberations Conseil Communautaire 06 04 2023 VF | 346.17 kb | 104 | 06-04-2023 | TéléchargerAperçu | ||
| 00.Liste des déliberations du conseil communautaire du 23 février 2023 | 259.11 kb | 236 | 23-02-2023 | TéléchargerAperçu | ||
| 20.Motion Régulation du tarif de l énergie pour communes et communauté de communes | 104.06 kb | 171 | 23-02-2023 | TéléchargerAperçu |
Si vous ne trouvez pas la délibération en question, essayez le module de recherche ci-dessous.
Vous pouvez :
- taper des mots clés dans le champ de recherche
- filtrer par date de conseil ou par thématique
- sélectionner une période de dates pour rechercher sur plusieurs conseils