Les actes du conseil communautaire
Retrouvez ici les procès-verbaux des conseils et les délibérations prises par Haute-Corrèze Communauté depuis 2017.Dans le module ci-dessous, vous trouverez :
- tous les procès-verbaux des conseils
- les délibérations classées
- par date de conseil
- par thématique
Si vous ne trouvez pas la délibération en question, essayez le module de recherche ci-dessous.
Vous pouvez :
- taper des mots clés dans le champ de recherche
- filtrer par date de conseil ou par thématique
- sélectionner une période de dates pour rechercher sur plusieurs conseils