Les actes du conseil communautaire
Retrouvez ici les procès-verbaux des conseils et les délibérations prises par Haute-Corrèze Communauté depuis 2017.Dans le module ci-dessous, vous trouverez :
- tous les procès-verbaux des conseils
- les délibérations classées
- par date de conseil
- par thématique
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| Titre | Description | Version | Poids | Téléchargements | Date d'ajout | Télécharger |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 00.Liste des déliberations du conseil communautaire du 23 février 2023 | 259.11 kb | 95 | 23-02-2023 | TéléchargerAperçu | ||
| 20.Motion Régulation du tarif de l énergie pour communes et communauté de communes | 104.06 kb | 56 | 23-02-2023 | TéléchargerAperçu |
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Vous pouvez :
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