Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 29 juin 2017 à 18 heures à la salle des fêtes de Neuvic. L’ordre du jour est le suivant :

PRÉAMBULE

Haute-Corrèze Communauté : bilan organisationnel des 6 premiers mois

ADMINISTRATIF

  1. Règlement intérieur
  2. Autorisation de lancement de la procédure d’appel d’offres relative aux marchés publics d’assurance de la collectivité
  3. Autorisation de lancement d’un marché public pour la maintenance des réseaux, du parc informatique et de la téléphonie

PERSONNEL

  1. Convention de bénévolat
  2. Recrutement d’un vacataire pour une mission de coaching

FINANCES

  1. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) : répartition du prélèvement et du reversement entre Haute Corrèze Communauté et les communes membres
  2. Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 au budget pincipal
  3. Subventions 2017
  4. Demande d’admission en non-valeur des cotes irrécouvrables
  5. Décision modificative n°2 au budget annexe « zones activités »
  6. Décision modificative n°2 au budget principal
  7. Décision modificative n°1 au budget annexe « enfance jeunesse »

SERVICES A LA POPULATION

  1. Avis sur le Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public
  2. Demande de subvention pour l’entretien des circuits de randonnée PDIPR
  3. Demande de subventions pour la programmation culturelle communautaire Ressource(s) 2017-2018

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL

  1. Reprise des projets inscrits dans des dispositifs contractuels de financement

ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE

  1. Autorisation de lancement du marché d’appel d’offres relatif au Plan local d’urbanisme intercommunal
  2. Approbation de la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation Rurale (OPAH-RR) du Pays Haute-Corrèze Ventadour
  3. Financement des postes de techniciens rivières par l’Agence de l’eau
  4. Gestion des milieux aquatiques :
    1. Contrat Vienne amont : déclaration d’intérêt général
    2. Bassin versant de la Vézère : programme pluriannuel de gestion
  5. Déchets : instauration et établissements des redevances spéciales pour l’année 2017

QUESTIONS DIVERSES

  • Choix de la commune d’accueil du prochain conseil communautaire

 

Vous pouvez télécharger les délibérations et procès-verbaux des précédents conseils communautaires.