Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 18 mai 2017 à 18 heures au foyer rural de Bugeat. L’ordre du jour est le suivant :

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2017

Présentation du projet de schéma directeur de l’eau potable en présence de Messieurs Christophe Jerretie, président de la fédération départementale des collectivités de l’eau, Maxime Estrade, chef de projets développement et politique territoriale AEP du CD 19, et Marc Rateau, chargé d’intervention spécialisé au sein de l’Agence de l’eau Adour Garonne.

ADMINISTRATIF

  1. Modifications statutaires
    1. Prise de compétence L1425-1 « aménagement numérique »
    2. Rétrocession de la compétence voirie aux communes de l’ex communauté de communes des Gorges de la Haute-Dordogne
    3. Prise de compétence « gestion, entretien et valorisation de la tourbière du Longeyroux »
    4. Modification de la formulation de la compétence « centre d’animation »
  2. Désignation du représentant communautaire à la maison de l’emploi et de la formation de l’arrondissement d’Aubusson
  3. Approbation des statuts du SymaA89
  4. Adhésion au service équipements collectifs du Syndicat de la Diège
  5. Modification de la durée du bail des locaux de l’antenne de Saint-Merd-les-Oussines

PERSONNEL

  1. Recrutement d’un chef de projet au sein de la Direction du développement économique et territorial (DDET)

TOURISME

  1. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens de l’Office de tourisme communautaire
  2. Approbation du budget et de la participation communautaire à l’Office de tourisme communautaire
  3. Taxe de séjour : modification des tarifs
  4. Convention d’entretien des itinéraires de randonnée et sites d’intérêt communautaire sur le secteur Val et Plateaux Bortois

FINANCES

  1. Subventions 2017
  2. Décision modificative n°1 au budget principal
  3. Décision modificative n°1 au budget annexe « eau »
  4. Décision modificative n°1 au budget annexe « zones activités »
  5. Tarification des services communautaires du service enfance jeunesse de La Courtine
  6. Fixation de la durée d’amortissements des biens
  7. Participation des communes de l’ex communauté de communes du Pays d’Eygurande à l’emprunt sur le bâtiment de l’ancien siège
  8. Demande de garantie d’emprunt de la COPROD (bailleur social)

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL

  1. Reprise de l’étude du projet de valorisation du site des Oussines à Saint Merd les Oussines, du projet accrobranche à Mestes et de l’étude pour l’atelier agroalimentaire à Neuvic à la demande des financeurs

ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE

  1. Service public d’assainissement non collectif :
    1. Tarification des diagnostics
    2. Approbation du règlement intérieur
    3. Validation de la période inter contrôle
    4. Prise de compétence « entretien »
  2. Validation du contrat territorial Vienne amont « sources en action »

QUESTIONS DIVERSES

  • Choix de la commune d’accueil du prochain conseil communautaire

 

Vous pouvez télécharger les délibérations et procès-verbaux des précédents conseils communautaires.